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Articles by: admin_synapse
Author: admin_synapse
Modification du Plan d’Occupation des Sols
Plan d’aide à l’école : Année scolaire 2002-2003
Subvention complémentaire C.C.A.S
Subvention exceptionnelle “BEBI ROCK CLUB”
Subventions complémentaires C.E.L
Tarifs 2002 : Centre Jean Vilar
Tarifs Colombarium
Salle d’arts martiaux : Maîtrise d’œuvre
Subvention exceptionnelle : Marché de Noël
Bilan politique foncière
Dénomination des voies
Opération CINEVILLE : Séance spéciale au cinéma Rex
Organisation des absences : Service accueil mairie
Régularisation Gardiennage piscine
Remplacement d’un agent : Convention ADECCO
Schéma départemental : Accueil des gens du voyage
Stage étudiante
Vente d’un appartement
Politique ville : Responsable animation
Syndicat de Communes : Admission de 3 nouvelles communes
Approbation budget primitif 2002
Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel
Fermeture de classes
Indemnités de fonction des élus
Modification du tableau des effectifs
Personnel : CDD COTOREP
Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
Subventions aux associations locales
Tarif occupation “Clos du Billard”
Tarifs Foires et marchés (complément)
Vote taux des taxes locales
Politique ville 2002 : Demande de subventions
Appel d’offres ouvert : Travaux Hôtel de Ville
Centre Nautique : Recrutement des saisonniers
Contrat ville : Programmation 2002
Coordonnateur CLS
Désignation des conseillers municipaux : Commission “ouverture des plis”
Désignation des représentants au SIGERLY
Indemnités pour travaux dangereux ou insalubres
Maîtrise d’œuvre : Travaux Hôtel de Ville
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