admin_synapse, auteur/autrice sur Commune de Neuville-sur-Saône - Page 61 sur 70

Modification du Plan d’Occupation des Sols

Plan d’aide à l’école : Année scolaire 2002-2003

Subvention complémentaire C.C.A.S

Subvention exceptionnelle “BEBI ROCK CLUB”

Subventions complémentaires C.E.L

Tarifs 2002 : Centre Jean Vilar

Tarifs Colombarium

Salle d’arts martiaux : Maîtrise d’œuvre

Subvention exceptionnelle : Marché de Noël

Bilan politique foncière

Dénomination des voies

Opération CINEVILLE : Séance spéciale au cinéma Rex

Organisation des absences : Service accueil mairie

Régularisation Gardiennage piscine

Remplacement d’un agent : Convention ADECCO

Schéma départemental : Accueil des gens du voyage

Stage étudiante

Vente d’un appartement

Politique ville : Responsable animation

Syndicat de Communes : Admission de 3 nouvelles communes

Approbation budget primitif 2002

Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel

Fermeture de classes

Indemnités de fonction des élus

Modification du tableau des effectifs

Personnel : CDD COTOREP

Subvention au Centre Communal d’Action Sociale

Subventions aux associations locales

Tarif occupation “Clos du Billard”

Tarifs Foires et marchés (complément)

Vote taux des taxes locales

Politique ville 2002 : Demande de subventions

Appel d’offres ouvert : Travaux Hôtel de Ville

Centre Nautique : Recrutement des saisonniers

Contrat ville : Programmation 2002

Coordonnateur CLS

Désignation des conseillers municipaux : Commission “ouverture des plis”

Désignation des représentants au SIGERLY

Indemnités pour travaux dangereux ou insalubres

Maîtrise d’œuvre : Travaux Hôtel de Ville

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