cabinet@mairie-neuvillesursaone.fr, auteur/autrice sur Commune de Neuville-sur-Saône - Page 8 sur 8

Demande autorisation et construction unités de production vaccins – Sanofi Pasteur – Avis de la commune

Constitution d’un groupement de commandes marchés assurances

Adhésion au dispositif de centrale d’achat

Affectation du résultat 2020

Adoption Compte Administratif 2020

Adoption Compte de gestion 2020

Commissions municipales : complément des désignations

Commission suivi de site

Election des représentants de la ville au sein du conseil d’administration du CCAS

Décisions prises par le Maire

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 22 avril 2021

Désignation d’un secrétaire de séance

Désignation des représentants élus au CHSCT

Désignation des représentants au Comité Technique

Modification barème tarifaire stationnement pour les fêtes de fin d’année

Gratuité des droits de terrasse 2021

Protocole d’accord avec le TCN pour la réalisation de travaux

Tarification des services scolaires

Modification du périmètre scolaire

Indemnités 5ème adjointe

Election d’un cinquième adjoint

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