admin_synapse, auteur/autrice sur Commune de Neuville-sur-Saône - Page 59 sur 70

Convention type de mise à disposition des locaux sportifs municipaux

Maîtrise d’œuvre Travaux église : Cabinet CHAILLEUX

Opérations budgétaires : Modification d’inventaire

Subvention complémentaire C.E.L

Subvention exceptionnelle : “Théâtre des Bords de Saône”

Tarifs 2003 : Bibliothèque municipale et musithèque

Tarifs 2003 : Centre Jean Vilar

Avance sur subventions

C.C.A.S : Convention “Visa”

Contrat “Visa”

Ecart de conversion en euros

Frais d’obsèques des personnes indigentes

Maîtrise d’œuvre Centre Jean Vilar

Modification du tableau des effectifs

Participation au “Syndicat Intercommunal du Val de Saône”

Pertes sur recettes irrecouvrables

Remboursement “Marché à la Moto”

Service Jeunesse : Contrat à durée déterminée

Avances sur subventions 2003

Contrat à durée déterminée (Politique ville)

Création régie F.I.L (Fonds d’Initiatives Locales)

Modification du tableau des effectifs

Permis de démolir : Rue de Vimy

Prorogation d’un CDD (Politique ville)

Remboursement fournitures et petits équipements

SIGERLY : Retrait de Quincieux

Tarif location du gymnase

2ème avance sur subvention “Comité de jumelage”

Avenant au contrat d’agent de développement

Indemnités de logement aux instituteurs

Modification du tableau des effectifs : “Technicien supérieur territorial”

Modification ses statuts “Syndicat du Lycée du Val de Saône”

Prise en charge des frais de déplacement des élus

Prise en charge formation “ERASME”

Subventions C.E.L

Acquisition Maison BASTOUL

Approbation budget primitif 2003

Avances sur subventions 2003

Etude sur le mobilier urbain : Mission “Babylone Avenue”

Location Centre Jean Vilar et Clos du Billard

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