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Articles by: admin_synapse
Author: admin_synapse
Subvention complémentaire CCAS
Modification du tableau des effectifs
Prîme régionale
Budget supplémentaire
Pertes sur recettes irrecouvrables
Participation financière pour école primaire Notre-Dame de Bellegarde
Modification du tableau des effectifs
PLU : modifications
Centre Petite Enfance – Accès
Echange terrains Vosne/Wissel
Rupture contrat URMJC
Subvention exceptionnelle Harmonie
Avance sur subventions 2005
Désaffectation logements enseignants
Convention avec RFF
Annulation tranche conditionnelle : travaux Jean Vilar
Débat orientation budgétaire
Délégation SIGERLY
Approbation dossier FISAC
Reglement Fourriere
Nomination au Conseil d’Administration de BALMONT
Participation syndicat du lycée
Remboursement de travaux syndicat de Gendarmerie
Subvention pour le Maroc
Approbation Budget primitif 2004
Centre Jean Vilar 2ème tranche : choix de la procédure
Contrat temps libres
Marché maintenance de l’éclairage public
Intercommunalité : avis de transfert de compétences
Marché illuminations
Service Jeunesse : Contrat temps libres
Recrutement temporaire d’un maître nageur
Subvention CCAS
Subventions aux associations locales
Vente terrain Lamy
Vente terrain Lamy
Vote taux des taxes locales
Subvention exceptionnelle : “Opération cygnes”
Attribution d’une subvention au profit du “Vélo Club de Vaulx en Velin”
Vente de matériels : service Espaces-verts
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