admin_synapse, auteur/autrice sur Commune de Neuville-sur-Saône - Page 49 sur 70

Signalétique centre-ville

Convention boule Neuvilloise

Prévention et protection vis à vis des risuqes d’inondation

Convention Boule Neuvilloise de l’Etang

Modification du tableau des effectifs

Subventions aux associations

Avenants sur aménagement intérieur des locaux rue Curie

Appel d’offres ouvert : centre aéré

Contractuel natation

Subvention CCAS

Budget primitif 2006

Remboursement de frais administratifs : syndicat intercommunal du Lycée Neuville-Val de Saône

Association pour le développement et la promotion des marchés

Vote du taux de fiscalité directe locale

Contrat temps libre

Bilan politique foncière 2005

Sigerly, compétence

Avenant contrat animateur de proximité

Compte de gestion 2005

Fiscalisation SIGERLY

Affectation du résultat

Participation financière des partenaires

Compte d’administration 2005

Frais de missions et de déplacements : principes

Contrat à durée déterminée

Modification du tableau des effectifs : Police municipale

Modification du PLU

Modification tableau des effectifs : Recrutement asvp

Convention tripartite : enlèvement des véhicules sur le domaine

Régularisation GOJON

Compléments tarifs municipaux : boulodrome

Programmation des actions 2006

Avenants contrats

Péril, indemnité, déchéance quadriennale

Subvention exceptionnellee : Bellegarde Horizon

Maîtrise d’oeuvre centre aéré

Maîtrise d’oeuvre mairie

Maîtrise d’oeuvre centre petite enfance

Transfert compétences

Transfert de charges

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