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Articles by: admin_synapse
Author: admin_synapse
Décision budgétaire modificative n° 1
Accueil loisirs du mercredi : Tarifs
Etat de formation des élus
Extension du cimetière communal : autorisation
Programmation Politique de la Ville 2009
Stagiaire “Politique de la Ville” : Gratification
Activités du Service Jeunesse : Tarifs
Extension du cimetière communal : déclassement voirie
Échange de terrains : régularisation
Convention Communauté Urbaine : logements locatifs
Garantie d’emprunt : Saône Mont d’Or – Aide à domicile
Demande de subvention : réfection terrain de football
Conservation d’objets d’art
Modification du tableau des effectifs
Responsable Espace Jeunesse : création de poste
Contrat d’Accompagnement à l’Emploi : service proximité
Tarifs centre de loisirs : rentrée scolaire 2009/2010
Taxe et produit irrécouvrables
Activités périscolaires : enfants placés
Subvention exceptionnelle CSN
Convention ADAVEM
Convention d’objectifs et de gestion : MJC
Nymphée : demande de subvention à l’Etat
Dénomination Halte Fluviale
Modification du tableau des effectifs
Contrat Éducatif Local : Recrutements
Contrat Enfance Jeunesse : Signature avenant
Extension des compétences du Grand Lyon
Contrat pluriannuel : Conseil Général du Rhône
Approbation CEL 2009/2010
Avis sur révision n° 1 du PLU
Centre de Gestion du Rhône : Retrait de la ville de Caluire et de son CCAS
CEL : mise à jour subvention 2009
Vidéo-protection : avenant n° 1 à la convention du 9.12.2008
Vidéo-protection : mise à niveau et extension du réseau
Subvention exceptionnelle : Ecole Bony
Modification du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs : Réforme CCAS
Contrat Enfance Jeunesse avenant 1
Subvention complémentaire OCC
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