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Articles by: admin_synapse
Author: admin_synapse
Tarifs 2010 : Guide Neuville Utile
Tarifs 2010 : Droits de voirie
Tarifs 2010 : Cimetière
Tarifs 2010 : Mise à disposition de la Chapelle d’Ombreval
Tarifs 2010 : Occupation de l’Espace Jean Vilar
Débat d’Orientations Budgétaires
Aide exceptionnelle : Solidarité Haïti
Subvention Contrat Enfance Jeunesse
Cession de terrain à Sanofi Aventis
Subvention d’investissement : Crèche Les Petits Gones
Syndicat de Gendarmerie : Participation aux frais de fonctionnement
Syndicat du Lycée Rosa Parks : Participation aux frais de fonctionnement
Taux de fiscalité directe
Modification du tableau des effectifs
Bilan politique foncière
Régime indemnitaire : filière médico-sociale
Affectation du résultat
Création opération d’équipement : Parc Ombreval
Subvention au CCAS
Financement informatique : Médecine scolaire
Ouverture d’une ligne budgétaire
Délégation du Conseil Municipal
Budget primitif 2010
Formation des élus
Compte Administratif 2009
Compte de Gestion 2009
Plan Local d’Urbanisme : Modification n° 7
Convention Commune/Alfa 3A
Convention Commune/Crèche Les Petits Gones
Régime indemnitaire : filière technique
Subventions aux associations locales
Convention victimisation
Convention évènements culturels / sportifs
Programmation et Subventions Politique de la Ville 2010 Et “Ville, Vie, Vacances” 2010
Règlement intérieur : adjonction dispositions
Transports scolaires : Tarifs
Garderies périscolaires : Tarifs
Compte Administratif 2008
Affectation du résultat
Compte de Gestion 2008
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