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Articles by: admin_synapse
Author: admin_synapse
Redevance d’occupation du domaine public
Mission d’inspection en matière d’hygiène et sécurité
Compte Epargne Temps
Subventions Cinéma Rex
Ouverture de compte à terme
Acquisition de parcelles : Notre-Dame de Bellegarde
Cession de parcelles : Hôpital
Délégués au Conseil d’Administration du CCAS : élection de la liste
Expérimentation entretien annuel d’activité
Produits irrécouvrables
Modification du tableau des effectifs
Réorganisation et modification du tableau des effectifs
Approbation CEL/CLAS 2010-2011
CEL : Recrutements
CEL : Tarifs
CEL : Subventions
Création 3 postes de maîtres-nageurs sauveteurs
Tarifs service animation/jeunesse
Tarifs accueil loisirs enfants
Pénalités garderie
Pénalités transport scolaire
Tarifs crèche et halte-garderie
SIGERLy : Convention prise en charge Eclairage Public
Exonération taxe sur spectacles des Clubs sportifs
Autorisation Permis de construire
Adhésion de la commune de Lissieu au sein du Grand Lyon
Adhésion de la commune de Lissieu au sein du Grand Lyon : évaluation des charges
Adhésion de Lissieu au sein du Grand Lyon : composition Conseil de Communauté
Création d’un passeport réussite
Taux cotisation communale DEXIA SOFCAP
Budget Supplémentaire 2010
Création opération équipement : terrain de football synthétique
Passeport réussite : désignation d’un conseiller municipal
Rapport Chambre Régionale des Comptes
Budget Supplémentaire
Convention générale Commune/Mission Locale
Enquête publique : déversoir d’orages
Demande de subvention Ville Vie Vacances
Rémunération du personnel occasionnel : animations Jeunes et Centre de Loisirs
Modification du tableau des effectifs
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