admin_synapse, auteur/autrice sur Commune de Neuville-sur-Saône - Page 36 sur 70

Renouvellement d’une ligne de trésorerie

Affectation du résultat

Cession de parcelles : Hôpital

Recrutement d’agents recenseurs

Contrat pluriannuel avec le Conseil Général

Rapport annuel Grand Lyon : prix et qualité du service public de l’élimination des déchets

Convention cadre qualité propreté

Autorisation dépôt de permis de construire

Rapport annuel 2009 Grand Lyon

Création d’un Pass Culture

Composition commissions municipales

Commission de cohérence

Remplacement d’une déléguée Syndicat Intercommunal de télévision Genay – Rochetaillée

Remplacement d’une déléguée Syndicat Rhodanien de développement du câble

Remplacement d’une déléguée Comité du personnel communal

Remplacement d’une déléguée Mission Locale

Subvention exceptionnelle Les Amis du Vieux Neuville

Convention de mutualisation

Avances sur subventions

Décision modificative n° 1

Modification du tableau des effectifs

Tarifs 2011 : Occupation de l’Espace Jean Vilar

Tarifs 2011 : Mise à disposition de la Chapelle d’Ombreval

Tarifs 2011 : Mise à disposition du Clos du Billard

Tarifs 2011 : Médiathèque

Tarifs 2011 : Droits de place

Tarifs 2011 : Cimetière

Tarifs 2011 : Droits de voirie

Tarifs 2011 : Publicité Bulletin Municipal

Tarifs 2011 : Guide Neuville Utile

Tarifs 2011 : Ludothèque

Tarifs 2011 : Droit de stationnement des taxis

Tarifs de location 2011 : Boulodrome

Avenants travaux église

Modification du tableau des effectifs

Contrat pluriannuel : engagement des subventions 2010

Tarifs mise en fourrière

SCOT : avis de la commune

Dérogation au repos dominical : avis de la commune

Projet Nature : Vallon des Torrières

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