admin_synapse, auteur/autrice sur Commune de Neuville-sur-Saône - Page 34 sur 70

Tarifs 2012 : Gymnase spécialisé

Tarifs 2012 : Location terrain stade Jean Oboussier

Tarifs 2012 : terrain synthétique

Tarifs 2012 : Médiathèque

Tarifs 2012 : Droits de places

Tarifs 2012 : Cimetière

Tarifs 2012 : Droits de voirie

Tarifs 2012 : Neuville Magazine

Tarifs 2012 : Neuville Utile

Tarifs 2012 : Émetteurs place Ampère

Tarifs 2012 : Droit de stationnement des taxis

Tarifs 2012 : Reprographie de documents administratifs

Avances sur subventions aux associations

Avances exceptionnelle : Neuville Basket

Augmentation du temps de travail

Compte administratif 2010

Compte de gestion 2010

Etat formation des élus

Subvention au CCAS

Subvention aux associations

Avenant contrat agent de développement

Avenant aux travaux “création d’une allée et d’un parvis

Régularisation subventions

Convention de mise en fourrière

Cession de parcelle au Grand Lyon : rue P. Dupont

Programmation projet nature : Vallon des Torrières

Projet Éducatif Local

Complexe sportif de l’Étang : tarifs complémentaires

Indemnités conseil receveur municipal

Convention château d’eau

Convention avec l’Etat – Vidéo protection

Modification du tableau des effectifs

Enquête publique UNIVAR

PPRT autour de BASF et COATEX

Études surveillées : création 8 postes non titulaires à temps non complet

Schéma Départemental de Coopération intercommunale

Navette – Convention avec le Sytral

Numérisation du Cinéma Rex

Subvention exceptionnelle NBA

Subvention groupes scolaires

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