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Articles by: admin_synapse
Author: admin_synapse
Travaux rénovation des façades du parc d’Ombreval
Convention AMPLIVIA – Réseau de télécommunications
Modification du tableau des effectifs
État des effectifs du dispositif du Parcours de Réussite Éducative
Poste Chef de Projet Politique de la Ville
Compte administratif 2011
Compte de gestion 2011
Tarifs pôle Éducation Enfance Jeunesse
Moyen de paiement CESU
Permanence Petite Enfance : convention
Dénominations de voies
Droit de préemption parcelle AE 216
Proposition achat immeuble CPAM
Désignation des délégués au Comité Technique Paritaire
Compte à termes
Modification du tableau des effectifs
Subvention pour évènement culturel
Avenant salle des Familles
Proposition achat CPAM
Mise à jour subvention CEL
Pass’Sport Culture : barème et fonctionnement
Echange de terrain Commune/Alliade
Modification n°10 du PLU
Modification du tableau des effectifs
Appel à projet : cession et projet de réhabilitation du Vieux Château
Convention avec le Comité du Personnel
Convention Commune/Harmonie de Neuville
Dématérialisation des actes budgétaires
Demande de subvention : Église
Affectation du résultat
Budget Primitif 2012
Taux fiscalité directe
Bilan politique foncière
Reconduction ligne de trésorerie
Indemnité conseil – Receveur municipal
Régime indemnitaire
Personnel occasionnel – Foire du 1er mai
Salle des Familles – Demande de subventions
Salle des Familles
Dénomination école Lucie Guimet
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