admin_synapse, auteur/autrice sur Commune de Neuville-sur-Saône - Page 31 sur 70

Vallon des Torrières – demande de subvention

CEL-CLAS 2012/2013

Recrutement CEL-CLAS 2012/2013

Subventions CEL-CLAS 2012/2013

Subvention complémentaire Mission Locale

Redevance occupation du domaine public SIGERLy

Acquisition du SDIS

Rapport d’activité du Grand Lyon 2011

Grand Lyon – Rapport annuel 2011, prix et qualité du service public d’élimination des déchets

Modification du tableau des effectifs

Protection sociale

Modification du tableau des effectifs

Remboursement de frais

Echange de terrain Commune/Alliade

Budget supplémentaire

Subventions supplémentaires

Salle des Familles – Règlement et tarifs

Subvention de recapitulation Saône Mont d’Or

Dissolution SITR

Protocole de partenariat Greco avec le Grand Lyon

Modification n°10 du PLU

Modification du règlement intérieur

Décision modificative n° 1

Tarifs boulodrome 2013

Tarifs Chapelle d’Ombreval 2013

Tarifs Clos du Billard 2013

Tarifs DOJO 2013

Tarifs COSEC 2013

Tarifs Gymnase spécialisé 2013

Tarifs terrain du Stade Jean Oboussier

Tarifs Espace Jean Vilar 2013

Tarifs terrain synthétique du Stade Jean Oboussier

Tarifs Droits de place

Programmation et subventions Politique de la Ville 2012 et “Ville Vie Vacances” 2012

Fichier commun de la demande locative sociale du Rhône

Subvention au CCAS

Subvention parking de la gare

Convention Relais Assistantes Maternelles (RAM)

Subventions aux associations

Solde Subvention 2011 à l’Office de la Culture et de la Communication

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