admin_synapse, auteur/autrice sur Commune de Neuville-sur-Saône - Page 30 sur 70

Protocole de cession du Vieux Château

Rapport d’activite du SIGERLy

Realisation anneau d’entrainement athlétique

Affilition au CDG du Syndicat Mixte des Transports du Rhône

Convention partenariale avec Fleurieu

Redevance d’occupation du domaine public communal – GRDF

Cession de terrain – Communauté Urbaine de Lyon

Subventions (ajustements)

Tarifs Cimetière 2013

Tarifs Droits de voirie 2013

Tarifs Neuville Magazine

Tarifs Neuville Utile

Tarifs emetteurs Place Ampère

Tarifs Droit stationnement des taxis 2013

Tarifs reprographies 2013

Avances sur subventions

Indemnité Conseil Receveur

Echange de terrain avec l’Opac du Rhône

Rapport sur la qualité et le prix de l’eau 2011

Permission de voirie France Télécom

Plan pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire

Protection sociale complémentaire

Modification tableau des effectifs

Tarif salle de la Poste

Création d’un 6ème bureau de votes

Débat d’orientation budgétaire

Contrat pluriannuel : engagement des subventions 2013

Syndicat de Gendarmerie : Participation aux frais de fonctionnement

Syndicat intercommunal du lycée Rosa Park : Participation aux frais de fonctionnement

Modification des rytmes scolaires : position de la commune

Mise en place du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du Rhône

Budget primitif

Affectation du résultat

Taux de fiscalité directe

Bilan politique foncière

Ligne de trésorerie

Demande de subventions

Modification de la carte scolaire

Les amis de l’Orgue de Neuville sur Saône

Personnel occasionnel foire du 1er Mai

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