admin_synapse, auteur/autrice sur Commune de Neuville-sur-Saône - Page 24 sur 70

Conditions de participation financière CUCS

Budget primitif 2015

Ligne de Trésorererie

Bilan de la politique foncière 2014

Modification du Règlement intérieur du Conseil

Acquisition local en VEFA pour le bureau de poste

Programmation Animation pédagogique Vallon des Torrières

Convention avec le SDMIS (Ex SDIS)

Recrutement ponctuel pour la foire du 1er mai

Changement de grade Police Municipale

Taux de fiscalité directe 2015

Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat Intercommunal du Lycée Rosa Parks

Participation aux frais de fonctionnement du Syndicat de Gendarmerie

Subventions aux associations

Subvention au CCAS

Convention pack ADS

Modification du tableau des effectifs

Modification du Régime Indemnitaire

Règlement du parc des véhicules communaux

Organisation des astreintes

Modification des commissions municipales

Représentation Commission Appel d’offre CAO

Représentation au Conseil d’administration du CCAS

Représentation au Syndicat du Lycée Rosa Parks

Représentation au Conseil d’administration du Collège Jean Renoir

Représentation au CISPD

Représentation au Comité du Personnel

Représentation au Comité Technique

Convention Commune / Harmonie de Neuville-sur-Saône

Convention de mise à disposition du minibus

Tarifs 2015 – Espace Jean Vilar

Tarifs 2015 – Equipements sportifs municipaux

Tarifs 2015 – Location des salles municipales

Subventions complémentaires Club Sportif Neuvillois

Subvension FISAC – Reversement à la Chambre de Commerce et d’Industrie de Lyon

Tarifs 2015 – Terrasses

Modification du tableau des effectifs

Règlement Intérieur du Conseil municipal

Débat d’orientation budgétaire

Reconduction portage P.R.E.

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