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Articles by: admin_synapse
Author: admin_synapse
Schéma Départemental de Coopération Intercommunale : Syndicat de Gendarmerie
Programmation politique de la ville et subventions
Contrat de ville métropolitain et convention locale d’application
Subvention au titre du Programme d’Intérêt Général Loyers Maîtrisés
Représentation association CentreNeuVille
Représentation au Syndicat SIGERLY
Subvention au CEJ
Salle des mariages – déplacement
Désignation de représentants au SRDC
Pouvoir de police spéciale
Demande de remise gracieuse
Compte administratif 2014
Affectation du résultat 2014
Achat d’un local pour le bureau de Poste
Garantie d’emprunt Vilogia
Compte de gestion 2014
Modification du Régime Indemnitaire
Modification de l’organisation du temps de travail
Modification du tableau des effectifs
Signature d’un protocole d’accord avec La Poste
Décision Modificative n° 1
Indemnité conseil au receveur
Admission en non-valeur
Modification du Compte Epargne Temps
Mise en place des PV électroniques
Subvention au Comité du Personnel
Demande de remise gracieuse
Demande de remise gracieuse
Motion de soutien AMF
Offre acquisition du patrimoine de l’OCC
Groupement de commande Ville-CCAS
Subventions aux groupes scolaires
Mise à disposition des équipements communaux
Programmation et subventions politique de la ville – VVV
Modification des commissions municipales
Représentation au Comité Technique
Représentation au Comité du Personnel
Représentation au Syndicat du Lycée Rosa Parks
Représentation au Conseil d’administration du CCAS
Représentation au Conseil d’administration du Collège Jean Renoir
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