Le bruit est une nuisance omniprésente : beaucoup d'entre nous la placent au 1er rang des nuisances qu'ils (elles) subissent.
C'est pourquoi la Préfecture du Rhône a adopté, le 27 juillet 2015, un arrêté relatif à la lutte contre le bruit. Il détaille toutes les situations susceptibles de causer des nuisances sonores (voisinage, musique amplifiée, animaux...), les précautions à prendre et les risques encourus par les contrevenants.
Le Maire est tenu de faire appliquer les disposition de cet arrêté préfectoral sur le territoire de la commune.
Les travaux bruyants de bricolage et de jardinage réalisés par les particuliers sont strictement encadrés par l’arrêté préfectoral. Ils sont autorisés uniquement :
- Les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30
- Les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h
- Les dimanches de 10h à 12h
Pour en savoir plus, consultez-le document complet ci-dessous.
| Arrêté Prefectoral sur le bruit et les nuisances sonores | Télécharger |