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Ordre du jour et délibérations du Conseil Municipal

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Séance du jeudi 17 décembre 2020

Type doc
Ordre du jour fichier pdf

Rubriques Objet
Finances et marchés publics Prise en charge des frais des élus induits par l'exercice de leur mandat fichier pdf
Finances et marchés publics Tarifs Foire et marché fichier pdf
Institution Retrait de la délibération D77 stratégie de développement urbain fichier pdf
Jeunesse, citoyenneté et réussite Approbation de la programmation 2020-2021 du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité et du Réseau d’écoute d’appui et d’accompagnement des parents fichier pdf
Jeunesse, citoyenneté et réussite Tarif de la restauration scolaire municipale fichier pdf
Mobilité et économie locale Renouvellement de la convention ANTAI (Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions) 2021-2023 fichier pdf
Mobilité et économie locale Modification du barème tarifaire du stationnement payant durant les fêtes de fin d’année fichier pdf
Mobilité et économie locale Communication sur le bilan annuel des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) formulés au titre du contrôle du stationnement payant durant l’année 2020 fichier pdf
Ressources Humaines Mise en place du télétravail fichier pdf
Solidarités et vie démocratique Garantie de caution au profit de la société ALLIADE habitat fichier pdf


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