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Accueil > Délibérations du Conseil Municipal

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Délibérations du Conseil Municipal

Date de séanceRubriquesObjetFichier
24/02/2022 Finances – Marchés publics Taux de fiscalité directe locale 2022
24/02/2022 Institution Budget Primitif 2022
24/02/2022 Administration générale Décisions prises par le Maire sur la base de l’article L 2122-22 du CGCT
24/02/2022 Administration générale Adoption du procès-verbal de la séance du 27 janvier 2022
24/02/2022 Administration générale Désignation secrétaire de séance
28/10/2021 Institution Présentation – diaporama 281021
09/12/2021 Institution Présentation – diaporama 091221
27/01/2022 Institution Présentation – diaporama 270122
27/01/2022 Intercommunalité Vœu relatif à la révision de la gouvernance métropolitaine
27/01/2022 Administration générale Convention avec la Bibliothèque sonore de Lyon et du Rhône/Association des Donneurs de Voix
27/01/2022 Education – Enfance – Jeunesse Convention d’objectifs et de gestion du Relais Petite Enfance
27/01/2022 Education – Enfance – Jeunesse Convention d’objectifs avec l’Association “Les P’tits Gones”
27/01/2022 Cadre de vie – Environnement Plan de Protection de l’Atmosphère de l’Agglomération lyonnaise 2022-2027 – Avis du Conseil Municipal
27/01/2022 Vie locale – Associations – Culture Convention d’objectifs avec le cinéma Rex
27/01/2022 Bâtiments – Travaux - Urbanisme Participation d’équilibre de la commune de Neuville sur Saône pour l’opération d’aménagement de la Zone industrielle en Champagne et convention de transfert de maîtrise d’ouvrage
27/01/2022 Social - Solidarité Attribution de subvention à Alliade Habitat – 8/10 Rue Jacques
27/01/2022 Social - Solidarité Attribution de subvention à Alliade Habitat – 5 Rue Rey Loras
27/01/2022 Administration générale Recrutements sous contrat Parcours Emploi Compétence (PEC)
27/01/2022 Administration générale Modification du tableau des effectifs
27/01/2022 Finances – Marchés publics Garantie de caution au profit de la société Alliade Habitat
27/01/2022 Finances – Marchés publics Débat d’Orientations Budgétaires
27/01/2022 Administration générale Décisions prises par le Maire sur la base de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
27/01/2022 Administration générale Adoption du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2021
27/01/2022 Administration générale Désignation d’un secrétaire de séance
09/12/2021 Administration générale Voeu réhumanisation gare Albigny sur Saône/Neuville sur Saône
09/12/2021 Social - Solidarité Adoption de la Charte d’engagement Ville & Territoires sans perturbateurs endocriniens
09/12/2021 Social - Solidarité CLSM – Point d’Écoute Adulte – Convention 2022
09/12/2021 Education – Enfance – Jeunesse Passeport Réussite et bourse Lucie Guimet : révision du règlement intérieur
09/12/2021 Education – Enfance – Jeunesse Accompagnement scolaire individuel porté par la CSF de Neuville-sur-Saône
09/12/2021 Education – Enfance – Jeunesse Partenariats avec les associations intervenantes dans le cadre du P.R.E. pour l’année scolaire 2021/2022
09/12/2021 Education – Enfance – Jeunesse Programmation CLAS/ REAAP 2021/22
09/12/2021 Cadre de vie – Environnement Subvention au projet d’animation de Noël porté par Neuville Commerces
09/12/2021 Cadre de vie – Environnement Bilan annuel des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) année 2021
09/12/2021 Cadre de vie – Environnement Convention SPA
09/12/2021 Vie locale – Associations – Culture Conventions Saône en Scène
09/12/2021 Vie locale – Associations – Culture Avances sur subventions 2022 aux associations
09/12/2021 Vie locale – Associations – Culture Conventions d’objectif triennales avec les associations
09/12/2021 Administration générale Recrutement d’agents recenseurs
09/12/2021 Administration générale Modification du tableau des effectifs
09/12/2021 Administration générale Mise en œuvre d’un aménagement horaire pour allaitement
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