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Articles by: admin_synapse
Author: admin_synapse
CCAS : Décision Modificative 1 suite à une erreur de frappe
Groupement de commandes pour l’évaluation externe des EHPA
Tarif des locations à la résidence Bertrand Vergnais 2014
Tarif des locations à la résidence Ducrot Pauffert 2014
Bertrand Vergnais : Décision Modificative affectation de résultats 2012
Bertrand Vergnais : Décision Modificative 2 annule et remplace délibération du 26 juin 2013
Don de l’association pour le Développement Culturel du Val de Saône
CCAS : Décision Modificative 2
Sourire d’Automne : Subvention 2014
Régularisation exceptionnelle des recettes de la semaine bleue
Bons de carburant : porteurs de repas à domicile 2014
Débat d’Orientations Budgétaires
Abrogation de la régie des dons du CCAS
Délégation de pouvoirs
Durée d’amortissement des biens du CCAS et de la résidence Bertrand Vergnais
Tarif des locations à la résidence Ducrot Pauffert 2015
Bertrand Vergnais : Décision modificative 3
CCAS/Bertrand Vergnais : Budget primitif 2014
CCAS : Décision Modificative affectation de résultats 2012 complémentaire
Tarif de locations à la résidence Ducrot Pauffert 2013
Régime indemnitaire
Tarif des repas a la résidence Bertrand Vergnais 2013
PRE: Budget prévisionnel 2013, demande de subvention
CCAS DM2
Création d’une régie de recettes résidence Bertrand Vergnais
Bertrand Vergnais : Affectation de résultats 2012
Assurance contre les risques financiers liés au régimes de protection sociale du personnel
CCAS DM3
CCAS/Bertrand Vergnais : Budget primitif 2013
Mise en place du prélèvement automatique des loyers pour la résidence Bertrand Vergnais
CCAS : Décision Modificative 1
Modification du taux de cotisation au contrat groupe d’assurance
CCAS DM1
Tarif de locations à la résidence Bertrand Vergnais 2013
CCAS DM2
Reconduction du portage du PRE par le CCAS 2012-2014
Versement de l’indemnité de conseil pour l’année 2011
Mise en place du prélèvement automatique des loyers pour la résidence Ducrot Pauffert
Subvention régularisation
Création d’un poste d’Agent Technique 2ème classe à temps incomplet
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